Systèmes critiques embarqués

Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.leroy-automation.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identité :

Raison sociale : Leroy Automation

Forme juridique : SAS

Capital social : 209 088€

Adresse du siège social :  250 Rue Max Planck 31470 LABEGE – FRANCE

Courrier électronique : info@leroy-autom.com

Téléphone : +33 5 62 24 05 50

RCS –  SIREN : 326 134 699  RCS Toulouse

TVA intracommunautaire : FR29 326 134 699 000 49

APE : 3320 C

 

Création : Periwinkle  – www.periwinkle.fr

Responsable de la publication : Patrick LALLA, le responsable de la publication est une personne physique.

Hébergeur : Site hébergé par la société ALWAYSDATA, SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris.

2. Conditions générales d’utilisation du site

Les conditions d’utilisation s’appliquent aux sites Web de Leroy Automation: www.leroy-automation.com, .fr ou .eu; Www.leroy-autom.com, .fr
Le site est la propriété de Leroy Automation. En l’utilisant, vous acceptez les conditions d’utilisation. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas ce site.

Leroy Automation se réserve le droit de modifier, modifier, ajouter ou supprimer les conditions d’utilisation en tout ou en partie, à tout moment et à sa convenance. Il appartient à vous d’examiner périodiquement les modalités d’utilisation pour vérifier les modifications qui ont été apportées. Votre utilisation du site implique que vous acceptez ces termes et les modifications qui pourraient leur être apportées. Pour autant que vous respectiez les conditions d’utilisation, Leroy Automation vous accorde le droit personnel, non exclusif, intransmissible et restreint d’utiliser ce site.

Tous les textes, les graphiques, l’interface utilisateur, les photographies, les marques, les logos et les codes informatiques composant ce site sont protégés par des droits d’auteur, des brevets et des marques et par diverses autres lois sur la propriété intellectuelle et la concurrence déloyale.
Aucune partie du site et aucun contenu ne peut être reproduit, republié, traduit, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit en vue de la publication ou de la distribution commerciale sans le consentement écrit préalable de Leroy Automation.

Vous pouvez utiliser les informations sur les produits et services Leroy Automation, mis à disposition par Leroy Automation pour consultation ou téléchargement depuis le site, pour votre usage personnel et non commercial, pourvu que vous ne les modifiez pas ou ne les détournez pas de leur destination.

Vous n’avez pas le droit d’accès sans autorisation préalable à une partie protégée du site. Vous n’avez pas non plus le droit de donner votre mot de passe personnel à quelqu’un d’autre. Vous êtes responsable de vos mots de passe et de toute utilisation à laquelle ils pourraient être mis.
Leroy Automation ne peut et ne sera pas tenu pour responsable de toute perte ou dommage résultant de votre manquement à ces engagements.
Vous n’êtes pas autorisé à tester la vulnérabilité du site ou aux réseaux connectés au site, ni à mettre en danger sa sécurité.

3. MARQUES COMMERCIALES

TES, LT, ACS, BRIO sont des marques de LEROY AUTOMATION ®.

4. Liens vers d'autres sites

Ce site contient des liens vers d’autres sites, des liens qui sont fournis pour plus de commodité. Ces sites ne sont pas liés à Leroy Automation ou contrôlés par Leroy Automation et Leroy Automation n’est pas responsable de leur contenu.

 

5. Avertissement

Leroy Automation ne certifie pas que son site ne contient aucune erreur. Le contenu est fourni tel quel.

Leroy Automation prend soin de protéger le contenu du site contre les virus mais ne peut garantir qu’ils sont exempts de virus.

6. Protection des données personnelles

Le www.leroy-automation.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL française (réception n ° 712393 livré le 18 décembre 2000).

Aucune information personnelle n’est recueillie à votre insu.
Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers.
Vous avez le droit d’accéder, de modifier, de corriger et de supprimer les données détenues à votre sujet (loi française «Informatique et Libertés» de 1978-01-06).